Label Bas Carbone, tout savoir sur la Compensation Carbone en France

Vous savez peut-être qu’il est possible de contribuer à la neutralité carbone planétaire en finançant des projets de séquestration ou de réduction d’émissions de CO2: c’est le mécanisme de compensation carbone (ou de contribution carbone). Ce mécanisme est essentiel pour réduire nos émissions de gaz à effet de serre et combattre le réchauffement climatique.

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Reforestation, conservation de forêts, économies d’énergie... les types de projets sont nombreux. On retrouve généralement ces projets à l’étranger, notamment dans des pays qui abritent de grandes surfaces de forêts tropicales (par exemple: Brésil, Indonésie, Côte d’Ivoire) ou des pays qui ont un mix énergétique très carboné (Chine, Inde). Mais depuis 2019 et la création du Label Bas Carbone par le Ministère de la Transition écologique, il est également possible d’acheter des crédits carbone en France !

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Quelle est sa raison d’être de ce label ? Quels projets peuvent l'obtenir ? Comment acheter des crédits carbone Label Bas Carbone ? Aimery Cayol, de l'équipe marketing de TerraTerre nous a aidé à répondre à toutes ces questions dans cet article !

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1/ Raison d’être : un label de compensation carbone en France

Le Label Bas Carbone est un label de compensation carbone lancé par le Ministère de la Transition Écologique et Solidaire en 2019. 

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Il permet à des porteurs de projets de faire certifier les réductions d’émissions ou séquestrations de carbone de projets prenant place en France, et de leur octroyer des crédits carbone. Ces crédits pourront ensuite être vendus à des entreprises, collectivités ou citoyens qui veulent compenser leurs émissions résiduelles. 

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En ouvrant de nouvelles possibilités de financement privé et public à tout type de projets, le but est d’aider la France à atteindre ses objectifs climatiques, fixés par la Stratégie Nationale Bas Carbone.

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Ce label répond à un enjeu de relocalisation de la contribution carbone à une échelle locale :

• d’un côté entreprises désirent financer des projets locaux dans le cadre de leur stratégie climat, afin de contribuer à la transition écologique des territoires où elles sont implantées. 

• de l’autre côté, nombreux sont les secteurs de l’hexagone qui pourraient avoir un impact significatif sur l’atténuation du réchauffement climatique (sylviculture, agriculture…), mais qui ont besoin de financement pour assumer le coût de la transition environnementale. 

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De plus, il a été conçu pour certifier tous types de projets de réduction ou de séquestration de carbone, alors que les labels de compensation carbone internationaux bien connus comme Gold Standard ou VCS sont focalisés sur les projets forestiers ou d’énergie renouvelable, et ne prennent pas en compte les projets de réduction d’émissions. Le Label Bas Carbone permet lui de financer des projets de stockage carbone et de réduction d’émissions dans les milieux de la sylviculture, de l'agriculture, de la construction et même dans le numérique !

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2/ Les différents types de projets Label Bas Carbone

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2.1 Les critères communs à tous les projets Label Bas Carbone

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Les projets Label Bas Carbone sont enregistrés sur un registre tenu par le ministère. Pour être validé, un projet doit suivre une méthodologie qui permettra de savoir à quoi il va servir. Cette méthodologie précise le cadre technique d’un projet, elle stipule s'il vise à capturer du carbone ou réduire des émissions de gaz à effet de serre, par quels leviers (plantation de haies, amélioration de pratiques agricoles etc.), sur quelle durée, si les émissions évitées sont directes, indirectes ou anticipées. 

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‍Toutes ces méthodes sont publiques, et n’importe qui peut porter un projet Label Bas Carbone à partir du moment où ce dernier est conforme aux critères d’éligibilité validés par le Ministère. Ceci, afin de garantir la transparence et la traçabilité des projets et rétablir de la confiance dans le système des crédits carbone. 

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Toutes les méthodes répondent à quelques critères communs. Un projet Label Bas Carbone doit toujours être additionnel et permanent (c'est-à-dire qu’il n’aurait pas pu voir le jour sans un financement externe, et que les tonnes de carbone vont être évitées ou séquestrées pendant longtemps). Les crédits carbones délivrés par le label doivent être uniques (une tonne de carbone ne peut être vendue qu’une seule fois, à une seule personne), et les projets doivent présenter des co-bénéfices (ils ne doivent pas avoir d’effets sociaux, économiques ou environnementaux pervers).

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Ces critères sont communs à tous les projets et méthodologies Label bas carbone, mais aussi à tous projets de compensation carbone délivrant des crédits carbone, qu’ils prennent place en France ou à l’étranger. On vous en dit plus sur ces critères dans notre article dédié.

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2.2 Les différentes méthodologies Label Bas carbone

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Il existe aujourd’hui 11 méthodologies validées par le Label Bas Carbone, et pas moins de 20 méthodologies déposées et en cours d’étude par le ministère ! Focus sur les 11 méthodologies validées. 

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>Les méthodologies validées

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Dans la forêt:

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• La méthode balivage vise à transformer des taillis forestiers en futaie. Cela permet d’augmenter la quantité de carbone que ces espaces vont stocker, et de permettre aux arbres de servir à terme de bois d'œuvre, et donc de stocker du carbone à long terme. 

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• La méthode boisement consiste à planter une forêt sur un espace qui n’était pas forestier au cours des 10 années précédentes.

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• Le reboisement permet la replantation sur des terres forestières ayant subi des dommages importants (tempête, incendie, maladie…) afin de reconstituer des terres forestières viables. 

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Les quantités de carbone stockées sont comptées sur 30 ans. En conséquence, la durée d’un projet est de 30 années et le porteur de projet doit donc s’engager à maintenir l’état boisé sur le terrain pendant au moins cette durée.

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Dans l’agriculture :

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• La méthode Carbon Agri, première méthode agricole validée par le Label Bas Carbone, cherche à certifier les réductions d’émissions permises par l’évolution des pratiques agricoles pour des élevages. Elle est multi-leviers : elle cherche par exemple à limiter les émissions liées à l’élevage autant qu’à augmenter la quantité de carbone stockée dans des haies ou dans les sols.

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• La méthode “Plantation de vergers” vise à planter des arbres fruitiers sur des terres non cultivées à cet usage. 

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• La méthode “Haies” a pour objectif de fournir un référentiel au bon entretien et à la gestion durable des haies.

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• La méthode "Sobac’Eco” a été développée pour encourager une gestion durable des intrants.

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• La méthode "Ecométhane" cible la réduction des émissions de méthane d'origine digestive par l'alimentation des bovins laitiers.

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• Enfin la méthode "Grandes cultures" vise les réductions d'émissions et le stockage de carbone en exploitations de grandes cultures, et pourrait concerner jusqu’à 14 millions d’hectares sur le territoire français !

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Dans le bâtiment:

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• La méthode "Rénovation" cible les projets de rénovation de bâtiments avec utilisation de matériaux notamment issus du réemploi.

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Dans le transport:

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• La méthode "Tiers-lieux" cible les projets de réductions des émissions du transport routier par les télétravailleurs salariés qui utilisent des tiers-lieux dans les zones peu denses.

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> Méthodologies déposées en cours d’étude

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20 autres méthodes, dans des domaines variés, ont été notifiées au ministère: certaines concernent les espaces naturels et marins, avec la restauration de mangroves ou d’herbiers de posidonies, d’autres méthodes agricoles veulent favoriser les bonnes pratiques dans les élevages de porcs ou dans la viticulture. 

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D’autres domaines d’activité ont leurs méthodes en cours d’approbation. Le cabinet Carbone 4 cherche par exemple à recevoir le Label pour des bâtiments bas carbone, en certifiant les réductions d’émissions permises par des techniques d'écoconstruction. Une autre méthode portée par BackMarket voudrait vendre des crédits carbone en créant une filière de valorisation des DEEE (déchets électroniques) en France. Une autre encore menée par la Coopérative Carbone de la Rochelle veut valoriser le remplacement de véhicules thermiques par des triporteurs ou vélo-cargo.

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Ces méthodes éclectiques sont un des atouts du Label Bas Carbone, cela va permettre de favoriser et d’essayer des pratiques qui auraient du mal à se développer si elles n’étaient pas valorisées financièrement par un Label de compensation carbone. C’est donc un outil important pour atteindre les objectifs de la stratégie nationale Bas Carbone.

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Retrouvez la liste des 22 méthodologies déposées mais non encore validées ici.

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3/ Comment faire labelliser un projet Label Bas Carbone ?

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La labellisation d’un projet Bas Carbone se fait en 4 étapes :

• La notification du projet consiste à remplir un formulaire. Elle permet de prévenir l’autorité de l’intention d’enclencher un projet et de le soumettre à la labellisation. Pour être soumis à la labellisation, le projet doit s’inscrire dans le cadre d’une des méthodes dont on a parlé plus haut. Notifier le projet permet au projet de commencer avant sa labellisation officielle et de pouvoir quand même être considéré comme additionnel. 

• Vient ensuite la demande de labellisation par le biais du dépôt d’un document descriptif de projet. Ce document contient toutes les informations liées au projet qui justifient sa conformité à la méthode qui lui est affiliée. Ce document doit aussi prouver que le porteur de projet a la capacité de développer le projet et d’en assurer le suivi.

• L’administration a ensuite deux mois pour instruire le projet. Elle peut, si nécessaire, poser des questions de clarification au porteur de projet ou à son mandataire.

• La dernière étape est la labellisation du projet. L’autorité donne sa décision après instruction du projet. Si le projet est refusé, la décision est motivée, s’il est accepté, le projet est inscrit sur le registre dédié aux projets Label Bas Carbone. 

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→ Il est possible de déposer une nouvelle méthodologie si aucune ne correspond au projet prévu, il faudra alors montrer qu’elle répond à toutes les conditions données plus haut (prouver l'additionnalité, déterminer les leviers, les types d’émissions évitées ou séquestrées, prévoir les co-bénéfices et les risques de non permanences …). Toutes les méthodes du label bas carbone doivent être vérifiées et se voir validées par le ministère de la transition écologique et solidaire, ou bien par  les préfets de Région depuis le 1er mars 2022.

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Une fois son projet labellisé bas carbone et enregistré, le porteur de projet pourra chercher des financements.

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4/ Comment acheter des crédits carbone Label Bas Carbone ?

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Le financement est un autre point intéressant du Label Bas Carbone. En effet, le label n’encadre ni le moment ni le montant des financements, c’est donc le porteur du projet qui décide du prix des tonnes de CO2 et qui peut négocier ce prix avec les finançeurs.

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Financer des tonnes de CO2eq certifiées Label Bas Carbone est l’occasion pour vous de compenser une partie des émissions de GES de votre activité et de contribuer à la neutralité carbone planétaire. Voici la démarche pour passer à l’action:

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Comment ?

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> Tous les projets labellisés Bas Carbone sont référencés sur ce site. Vous y trouverez toutes les informations liées aux 210 projets ayant reçu le label de compensation carbone: méthode, nombre de tonnes de CO2 évitées, co-bénéfices du projet et contact du porteur ou mandataire du projet.

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> L’achat de crédits Label bas carbone peut se faire de gré à gré, en contactant le porteur de projet et en l'informant du nombre de tonnes que vous voulez financer etc. Vous conviendrez ensemble du prix des tonnes de carbone.

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> Vous pouvez aussi faire appel à un professionnel chargé de référencer et d’accompagner les porteurs de projets: TerraTerre par exemple permet aux entreprises et collectivités de financer des projets en agriculture régénératrice grâce à une plateforme de sélection et de suivi des projets.

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"TerraTerre est une entreprise à mission qui a pour ambition d’accélérer la transition de nos territoires vers une agriculture bas carbone et régénératrice en proposant aux entreprises de relocaliser leur contribution carbone et d'investir directement auprès d'agriculteurs et d'agricultrices proches de leurs territoires, via l'achat de crédits carbone labellisés Label Bas Carbone. Les projets financés permettent non seulement de réduire les émissions de GES du secteur agricole et de séquestrer du carbone mais également de générer de nombreux co-bénéfices (qualité air, eau, bien être animal, biodiversité, etc..)."

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> Une fois l’achat effectué et un contrat signé, le porteur de projet pourra vous délivrer les crédits carbone correspondant aux tonnes de carbone que vous avez financées. Ces crédits certifient le fait que vous avez financé un projet, ils permettent de préserver l’unicité, c’est à dire qu’une même tonne de carbone séquestrée ou évitée ne peut pas être achetée plusieurs fois. 

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Quand ?

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→ Le financement peut avoir lieu avant ou pendant la mise en place du projet. Dans tous les cas, il doit être effectué avant la reconnaissance formelle des émissions évitées par le projet financé. Les investissements nécessaires à la mise en place des projets étant conséquents, il est conseillé que les financements aient lieu le plus en amont possible. 

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A quel prix?

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Le prix moyen est de 40 euros par tonne de CO2. C’est plus cher que la moyenne des projets internationaux de compensation, mais ici, ce sont des projets en France, qui contribuent à la neutralité carbone nationale (qui elle-même contribue à l’objectif final de neutralité carbone planétaire).

Conclusion

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Le Label Bas Carbone propose un cadre intéressant pour financer des projets français de réduction et de séquestration d’émissions de gaz à effet de serre. Mais participer en finançant ces projets n’est pas suffisant, le plus important est de mesurer et de réduire nos émissions avant de compenser les émissions restantes.

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C’est ce que propose Sami, nous effectuons votre Bilan Carbone et proposons des Plans d’Action pour réduire vos émissions. Pour vos émissions résiduelles, nous travaillons avec de nombreux partenaires porteurs de projets LBC que vous pourrez financer !